TECALEMIT AEROSPACE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3983995
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2023
Présentation de la marque TECALEMIT
Déposée le 19 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECALEMIT AEROSPACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TECALEMIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECALEMIT AEROSPACE domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue de Châteaudun - 41000 - BLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 648 151 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque TECALEMIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECALEMIT AEROSPACE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, Avenue de Châteaudun - 41000 - BLOIS - France - SIREN 433648151
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : constructions métalliques, tuyaux de construction métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal ; minerais ; tuyaux métalliques, raccords, brides et joints pour tuyaux métalliques.
Machines, à savoir : robots (machines), machines pour l'industrie textile ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatique ; moteurs et partie de moteurs d'avions.
Véhicules, véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules aériens, aéronefs, avions, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs, cockpits d'avions, transporteurs aériens, sièges de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, pièces d'avions en matière composite.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : bouchons en caoutchouc, bagues d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques ; raccords ; brides et joints pour tuyaux non métalliques ; tresses et tressages textile et composite.
Services de recherche scientifique et industrielle dans le domaine de l'aéronautique, notamment recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine aéronautique, recherche en mécanique, ingénierie, expertise, étude de projets techniques dans le domaine aéronautique, consultations professionnelles en matière de conception et de développement de circuits pour fluides, établissement de plans pour produits transporteurs de fluides, réalisation (conception) d'outillage et pièces composites pour l'aéronautique, essais de matériaux.
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